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[9 juillet 2019] “protocole blockchain pour certification et traçabilité” ?

Vous voulez comprendre ce qu’est un protocole blockchain ?

Vous voulez comprendre à quoi ça sert ?

Vous voulez comprendre comment encadrer juridiquement une blockchain ?

Bienvenu(e) à la Legal Tech Lawyer Academy du 9 juillet 2019 organisée (de main de maitre !) par Seraphin Legal.

Nous adopterons une approche pragmatique des différents éléments qui permettent de comprendre ce que sont les chaines de blocs.

C’est parti ?


de quoi parle-t-on ? protocole blockchain pour certification et traçabilité ?

D’abord, de la technique : toutes les blockchains ne fonctionnent pas de la même manière…

Chaque protocole est différent…

protocole blockchain pour certification et traçabilité : de quoi parle-t-on ?


ce dont nous ne parlerons pas : smart contract / token / crypto-monnaie

Dans les blockchains de traçabilité / certification, il n’y a pas besoin de “smart contrat.

Pas de “token” qui récompense les “mineurs”.

Il n’y a pas besoin non plus de “course au minage” via un problème cryptographique à résoudre (c’est une spécialité réservée à Bitcoin).

Il s’agit (juste) d’organiser une collecte de data pour, par exemple, des “supply chains“.

protocole blockchain pour certification et traçabilité : ce dont nous ne parlerons pas !!!


un protocole blockchain ? comment ça marche ?

Les aspects techniques en une seule slide ?

Ensuite, nous déroulerons l’analyse juridique…

protocole blockchain pour certification et traçabilité : comment ça marche ?


une blockchain de certification / traçabilité

à quoi ça sert  ?

ça sert à savoir “qui” a écrit “quoi” et “quand”.

Pour répondre à des problématiques de preuve contractuelle ou judiciaire, cela peut être très, très utile !!!

protocole blockchain pour certification et traçabilité : à quoi ça sert  ?


du logiciel pour tous les “membres” d’une même blockchain !

Concrètement ? Une blockchain, c’est avant tout des logiciels.

Hé oui !

Un peu de droit du logiciel ?

protocole blockchain pour certification et traçabilité : du logiciel pour tous les "membres" !


des “messages” pour assurer certification et traçabilité d’informations ?

Premier élément important d’une blockchain : des “messages”

Que ce soit un IOT qui envoie des information, ou Alice qui envoie des tokens à Bob, au fond… ce sont des messages échangés entre participants à un même protocole blockchain.

Mais ces “messages” peuvent être de nature très diffrente.

Je vous en touche un mot ?

protocole blockchain pour certification et traçabilité : des "messages" ?


blockchain et chiffrement ???

Il faut s’intéresser à la LCEN, la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique de 2004. C’est là que vous trouverez toute la règlementation qui s’applique au chiffrement, science indissociable de tout protocole blockchain.

Le problème ? Le décret d’application date de 2007, et le “concept” blockchain est apparu en 2008…

Regardons (sans trop entrer dans les détails quand même…).

protocole blockchain pour certification et traçabilité : des protocoles de chiffrement ???


blockchain : des “blocs” de messages ?

Second élément essentiel : dans tout protocole blockchain, il y a du “minage” de “blocs” qui contiennent tous les messages échangés entre “membres”.

C’est le travail des serveurs appelés “noeud” (ou “full node” pour les puristes).

Mais si, vous allez comprendre !

protocole blockchain pour certification et traçabilité : des "blocs" de messages ?


le hachage cryptographique pour contrôle d’intégrité des “messages” stockés dans un protocole blockchain

Le concept de “controle d’intégrité” repose entièrement sur les processus de hachage cryptographique.

ça ne s’invente pas, et il faut au moins comprendre comment ça marche.

Et à quoi ça sert.

Je vous en parle 5 mn (pas plus, promis !).

protocole blockchain pour certification et traçabilité : le hachage cryptographique


protocole blockchain : le droit des bases de données

Oui, un protocole blockchain, c’est aussi une base de données partagée / distribuée / décentralisée / etc.

Bref, fini les “masters” originaux.

Bonjour aux protocoles réseau Peer-to-peer !

Une conclusion déjà ? C’est une révolution !

protocole blockchain pour certification et traçabilité : le droit des bases de données


blockchain privée vs blockchain publique ? 

Ce sont des termes marketing, mais à fort impact juridique !

protocole blockchain pour certification et traçabilité : blockchain privée vs blockchain publique


quelle preuve ? (le sujet qui fâchent les professionnels quand ils découvrent la réalité juridique)

Alors ? Légalement ? Les datas sont stockées dans une blockchain ?

et ça vaut preuve ?

Vraiment ?

Vous en êtes sur(e)s et certain(e)s ?

Regardons successivement les options offertes en droit français.

protocole blockchain pour certification et traçabilité : blockchain et preuve


Un mot sur la blockchain Bitcoin ?

Cette blockchain fonctionne, pour de vrai, depuis janvier 2009.

Elle fonctionne toujours, au sens technique, en 2019.

Sa validité juridique est un autre problème (ma conclusion de juriste est – hélas – assez sévère).

protocole blockchain pour certification et traçabilité : quelques mots sur la chaine Bitcoin


protocole blockchain pour certification et traçabilité : la présentation complète en BD dans le slider ci-dessous